Affichage des résultats 11 à 20 sur 249 au total
Publié le
Le civisme désigne le respect du citoyen à la réglementation définie par des arrêtés municipaux.
Publié le
Publié le
Publié le
Publié le
Publié le
Publié le
Publié le
La Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole instruit les demandes d’autorisations d’urbanisme : certificats d’urbanisme opérationnel, déclarations préalables, permis de construire et d’aménager, permis de démolir. Il existe 5 pôles se répartissant l’instruction des communes sur le territoire.
Publié le
Publié le